Séance du 25 Janvier 2006

Le procès-verbal

Question n° 001 Rapporteur Pascal BEAUDET

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2005

Question n° 002 Rapporteur Pascal BEAUDET

Débat d’orientation budgétaire 2006

Question n° 003 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Guide des procédures internes dans le cadre de la réforme du code des marchés publics. Modifications des articles 2 et 3.

Question n° 004 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Travaux d’entretien, aménagements, et de grosses réparations des espaces extérieurs des bâtiments communaux pour les années 2006 à 2009. Approbation du projet de
marché et de la procédure de passation.

Question n° 005 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Propriété communale petit chemin du pont-blanc parcelle AH 55 - demande d’autorisation de permis de démolir

Question n° 006 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Ecole martenelle Anne Sylvestre et Centres de loisirs maternel et élémentaire - Approbation du nouveau plan de financement

Question n° 007 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Acquisition de mobilier et matériel scolaire, de loisirs, de restauration et administratif pour l’école maternelle Anne Sylvestre. Approbation du projet de marché et de la procédure de passation.

Question n° 008 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Acquisition de matériel de cuisine - Approbation du projet de marché et autorisation de signature

Question n° 009 Rapporteur Jean-François MONINO

Dénomination de la voie nouvelle sur Aubervilliers prolongeant la rue de la Montjoie sur Saint-Denis.QUESTION REPPORTEE

Question n° 010 Rapporteur René FRANCOIS

convention entre la ville d’aubervilliers et la régie de quartier Maladrerie Emile Dubois

Question n° 011 Rapporteur Laurence GRARE

Réforme de l’Assurance Maladie et proposition de voeu

Question n° 012 Rapporteur Evelyne YONNET

Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2005 par la Commune d’Aubervilliers.

Question n° 013 Rapporteur Evelyne YONNET

Acquisition de la parcelle cadastrée N° K 188 de 4 m² correspondant à un trottoir situé 11 rue du Goulet à Aubervilliers.

Question n° 014 Rapporteur Evelyne YONNET

Approbation de la modification du P.O.S. hors secteur Plaine Saint-Denis

Question n° 015 Rapporteur Evelyne YONNET

ZAC canal Porte d’Aubervilliers. Exonération du plafond légal de densité.

Question n° 016 Rapporteur Evelyne YONNET

Permis de construire référence 093 001 97 A 0054 - taxes d’urbanisme remise des pénalités de retard

Question n° 017 Rapporteur Evelyne YONNET

Déclassement de 3.622 m² (phase A) issus des parcelles J N° 103 (pour partie) et J N°18 (pour partie) situées 5 rue Schaeffer à Aubervilliers.

Question n° 018 Rapporteur Eric PLEE

Approbation de l’appel de Niort faite par la mutuelle de la SMACL.

Question n°019 Rapporteur Eric PLEE

Personnel Communal : Centre Municipal de Santé : renouvellement du contrat passé à compter du 1er Février 2003 avec Monsieur Jean Victor KAHN, engagé en qualité de
Chirurgien Dentiste, responsable du service Dentaire.

Question n° 020 Rapporteur Sophie MATHIS

Installations Classées pour la Protection de l’Environnement concernant la demande de la Société Morillon Corvol

Question n° 021 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN

Prestations de conseil et d’assistance du nouveau Trésorier Principal de la Commune - attribution de l’indemnité de conseil

 Utilisation des produits financiers dans le cadre d’une gestion active de la dette
(délibération n°334 du 18 décembre 2003) -