Séance du 24 Novembre 2005

publié le 4 novembre 2005 (modifié le 28 février 2013)

Le procès verbal

Question n° 220 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 25 octobre 2005

Question n° 221 Rapporteur Pascal BEAUDET
Convention d’objectifs entre la bourse du travail et la Commune d’Aubervilliers pour 2006.

Question n° 222 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Réfection des vestiaires, sanitaires sous tribunes du stade Auguste Delaune.

Question n° 223 Rapporteur Gérard DELMONTE
Extension des locaux de l’AISPJA à Aubervilliers. Convention de mandat (de délégation de maîtrise d’ouvrage) entre la ville d’Aubervilliers et la communauté d’agglomération Plaine Commune.

Question n° 224 Rapporteur Jacques SALVATOR
Signature de conventions triennales entre la ville d’Aubervilliers et des associations du secteur jeunesse, pour les années 2006, 2007 et 2008.

Question n° 225 Rapporteur Jacques SALVATOR
Soutien aux activités du réseau de parents solidaires sur
le quartier Quatre Chemins/Villette : attribution de 4 000€ à l’association Parenthèque pour l’année 2005.

Question n° 226 Rapporteur Carmen CABADA-SALAZAR
Convention triennale entre la ville et
l’association "Seniors d’Aubervilliers" pour les années 2006, 2007 et 2008

Question n° 227 Rapporteur Lucien MAREST
Signature de conventions triennales entre la ville d’Aubervilliers et plusieurs structures et associations culturelles : TCA - Le Studio - CAPA - ZINGARO - Accordéon club - Les Laboratoires d’Aubervilliers.

Question n° 228 Rapporteur René FRANCOIS
Convention triennale entre la ville d’Aubervilliers et l’association "Carrefour pour l’Information et la Communication à Aubervilliers" (C.I.C.A.)

Question n° 229 Rapporteur René FRANCOIS
_Marché pour travaux d’impression et façonnage des différents produits de la communication institutionnelle année 2006. Approbation du projet de marché.

Question n° 230 Rapporteur René FRANCOIS
Rapport d’activité du SIPPEREC pour l’électricité, les réseaux urbains de télécommunications et vidéocommunication relatifs à l’année 2004

Question n° 231 Rapporteur Laurence GRARE
Autorisation de signature par le Maire avec la Caisse Régionale d’Assurance Maladie Ile de France (CRAMIF) de l’avenant n°5 pour la nouvelle capacité du Service de Soins
Infirmiers à Domicile Pour Personnes Agées (SSIDPA)

Question n° 232 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Signature de conventions triennales entre la ville d’Aubervilliers et des associations du secteur des sports, pour les années 2006,2007 et 2008.

Question n° 233 Rapporteur Evelyne YONNET
Approbation du compte de gestion de l’OPHLM des immeubles communaux à usage locatif pour l’année 2004

Question n° 234 Rapporteur Evelyne YONNET
34 rue du Port : acquisition d’un bien en totalité, cadastré H N° 110, appartenant à M. BENICHOU.

Question n° 235 Rapporteur Evelyne YONNET
Travaux de réhabilitation de bâtiments privés par substitution de la ville d’Aubervilliers pour les années 2006 à 2008

Question n° 236 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : coordination petite enfance : crèche familiale : approbation d’un contrat passé à compter du 1er décembre 2005 avec madame HAMISSI Angélique, engagée en qualité d’assistante maternelle.

Question n° 237 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : coordination petite enfance : crèche familiale : approbation d’un contrat passé à compter du 1er décembre 2005 avec madame KOUNTA née RICHARD Germaine, engagée en qualité d’assistante maternelle.

Question n° 238 Rapporteur Eric PLEE
Recrutement des agents pour le recensement 2006 et la fixation de leur indemnité.

Question n° 239 Rapporteur Eric PLEE
Avenant n°2 au contrat responsabilité civile "dommages causés à autrui - défense et recours" année 2004

Question n° 240 Rapporteur Eric PLEE
Rapport d’activité du syndicat des communes de la Région Parisienne pour le service funéraire relatif à l’année 2004.

Question n° 241 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signatures de conventions triennales entre la ville d’Aubervilliers et des associations du secteur Enfance pour les années 2006,2007 et 2008.

Question n° 242 Rapporteur Patricia LATOUR
Organisation des classes de neige : Signature d’une convention entre la S.N.C.F. et la Ville d’Aubervilliers.

Question n° 243 Rapporteur Daniel GARNIER
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2005/2006.

Question n° 244Rapporteur Daniel GARNIER
Subventions aux établissements du secondaire. Année scolaire 2005/2006.

Question n° 245 Rapporteur Eric PLEE
Avenant à la Convention entre la ville d’Aubervilliers et l’association "COS" déterminant une provision sur subvention à ladite association, dans l’attente du vote du B.P.2006.

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