Séance du 29 juin 2005

Le procès verbal

Question n°118 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 26 Mai 2005.

Question n°119 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Examen du compte de gestion 2004 du Receveur Municipal - budget de la commune

Question n°120 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Approbation du compte administratif 2004 de la Commune

Question n°121 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Examen du compte de gestion 2004 du budget annexe de Revitalisation des Sites Industriels (R.S.I)

Question n°122 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Approbation du compte administratif 2004 du budget annexe de Revitalisation des Sites Industriels (R.S.I)

Question n°123 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Affectation du résultat 2004 du budget principal de la Commune

Question n°124 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Affectation du résultat du compte administratif 2004 du budget annexe de Revitalisations des Sites Industriels (R.S.I)

Question n°125 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Clôture du budget annexe de Revitalisation des Sites Industriels (R.S.I)

Question n°126 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Approbation du budget supplémentaire 2005

Question n°127 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Fonds de solidarité des communes de la Région Ile de France - rapport d’utilisation du FSRIF 2004

Question n°128 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Dotation de solidarité urbaine - rapport d’utilisation de la D.S.U. 2004

Question n°129 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Avenant n°1 au procès-verbal de mise à disposition des immobilisations à Plaine Commune

Question n°130 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Avenant n°1 au procès-verbal de mise à disposition des immobilisations relatives à l’assainissement

Question n°131 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Acquisition d’un autocar de 53 places pour le garage municipal - Approbation du marché.

Question n°132 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Traitement et intervention sur des peintures au plomb dans les bâtiments communaux - année 2005 - Approbation du projet de marché à bons de commandes et autorisation de signature.

Question n°133 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Reconstruction de la piste d’athlétisme et des airs de concours du stade Auguste Delaune - Approbation du marché et autorisation de signature.

Question n°134 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Création d’une école de 5 classes dans le quartier Maladrerie-Emile Dubois - Approbation du projet : demande et autorisation de sa signature

Question n°135 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Fourniture de materiel et outillage divers pour le service entretien du patrimoine années 2005-2006 - approbation du projet de marché.

Question n°136 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Maintenance et dépannage des groupes "froid dans les différents bâtiments communaux" années 2005-2006-2007.

Question n°137 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Travaux à caractère d’urgence de mise en sécurité et de fermeture provisoire des locaux.

Question n°138 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Bâtiments préfabriqués provisoires à la Maternelle P. Brossolette - Demande de Permis de Construire.

Question n°139 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Convention d’équilibre habitat/activités 2005-2009 à passer avec l’Etat sur l’ensemble du territoire communautaire et pour chaque territoire de la ville.

Question n°140 Rapporteur Bernard VINCENT
Schéma départemental pour l’accueil des gens du voyage.

Question n°141 Rapporteur Laurence GRARE
Marché de fournitures de consommables pour le centre dentaire du centre municipal de santé - Année 2005

Question n°142 Rapporteur Laurence GRARE
Autorisation d’instruire une demande d’extension de la capacité du service de Soins Infirmiers à Domicile pour la prise en charge de personnes handicapées de moins de 60 ans auprès de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales.

Question n°143 Rapporteur Laurence GRARE
Avenant n°1 à la convention de coopération Locale entre l’Agence Nationale pour l’Emploi et la Ville d’Aubervilliers.

Question n°144 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Déclaration de l’intérêt communautaire du futur centre nautique d’Aubervilliers (application de la "responsabilités et libertés locales" du 13 Août 2004)

Question n°145 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Avenant n°2 à la convention adoptée lors du Conseil Municipal du 15 Décembre 2004 entre la Ville d’Aubervilliers et l’Association Sportive pour la Jeunesse d’Aubervilliers (ASJA), pour l’année 2005, pour un complément de subvention.

Question n°146 Rapporteur Evelyne YONNET
77 à 83 rue Léopold Réchossière cadastré AP N° 191, 25, 30 et 29 : cession d’un bien en totalité au profit de la Société D.S.M. ou tout substitué

Question n°147 Rapporteur Evelyne YONNET
ZAC Emile Dubois. Extinction du traité de cour commune sur les parcelles AL 98 et AL 99 situées 225 et 227 Avenue Jean Jaurès à Aubervilliers.

Question n°148 Rapporteur Eric PLEE
Marché pour la fourniture de denrées alimentaires, 2005 à 2007. Avenant n°1 au lot n°9 pains et viennoiseries.

Question n°149 Rapporteur Eric PLEE
Personnel Communal : Mission des Travailleurs Handicapés : Renouvellement du contrat de M. DI GIORGIO passé à compter du 1er Juillet 2002, engagé en qualité de Chargé de Mission affecté à la Direction de la Mission des Travailleurs

Question n°150 Rapporteur Eric PLEE
Personnel Communal : Mission des travailleurs handicapés : Approbation d’un contrat passé à compter du 1er juillet 2005 avec Madame BOURGEOIS Yvelyne, engagée en qualité de chargée de mission affectée à la mission des travailleurs

Question n°151 Rapporteur Eric PLEE
Personnel Communal : Petite enfance : Approbation d’un contrat passé à compter du 1er août 2005 avec Madame DRETZOLIS Emmanuelle engagée en qualité de psychologue de classe normale.

Question n°152 Rapporteur Eric PLEE
Création d’un site cinéraire au cimetière communal.

Question n°153 Rapporteur Patricia LATOUR
Signature des conventions entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Ville d’Aubervilliers, et entre la Ville d’Aubervilliers et l’Education Nationale.

Question n°154 Rapporteur Jacques SALVATOR
Vœu sur le gel des crédits de l’Etat dans le cadre du contrat de ville.