Séance du 17 février 2005

Le procès verbal

Question n° 23

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2005.

Question n° 24

Débat d’orientation budgétaire 2005.

Question n° 25

Demande de subvention relative à l’entretien de l’orgue de l’église Notre Dame des Vertus pour l’année 2005. Inscription de la dépense initiale au budget communal.

Question n° 26

Marché d’entretien et de maintenance des installations de production thermique. Avenant n°1 au lot N°1 : chaudières murales et ramonage dans les logements collectifs

Question n° 27

Appel d’offres ouvert européen pour la fourniture d’articles de bureau, de consommables bureautiques, de papier et d’enveloppes destinés aux services municipaux. Rectification de la délibération n°272 du 15/12/2004 habilitation du Maire à signer le marché.

Question n°28

Reconstruction de la piste d’athlétisme et réfection des vestiaires, sanitaires sous tribunes stade Auguste Delaune. Approbation d’un nouveau bilan global prévisionnel, d’un nouveau plan de financement. Demandes de subventions.

Question n° 29

Convention entre la Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse des Travailleurs Salariés et la Ville d’Aubervilliers, portant sur le versement d’une aide financière pour l’année 2004 et soutien à la création d’un pôle de coordination gérontologique.

Question n° 30

Convention entre la Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse des Travailleurs Salariés et la Ville d’Aubervilliers portant sur la fonction d’évaluation et d’organisation du plan d’actions personnalisées confié au pôle de coordination gérontologique pour 2005.

Question n° 31

Attribution d’une première subvention au théâtre de la Commune.

Question n° 32

Convention fixant les conditions dans lesquelles le Conseil Général de la Seine
Saint-Denis confie au Centre Municipal de Santé d’Aubervilliers le soin d’effectuer des clichés radiographiques pulmonaires sur les patients envoyés par les Centres Départementaux de Dépistage et Prévention Sanitaires (CDDPS).

Question n° 33

ZAC du Pont Tournant. Acquisition de lots de volumes correspondant à des espaces publics par la Commune d’Aubervilliers.

Question n° 34

27 - 29 - 31, rue Trevet à Aubervilliers. Projet de cessions de trois immeubles communaux à l’O.P.H.L.M. d’Aubervilliers.

Question n° 35

Villette Quatre-Chemins. Avis favorable à la reconnaissance de l’intérêt communautaire de l’opération de renouvellement urbain.

Question n° 36

Personnel Communal : Centre municipal de Santé : Approbation d’un contrat passé à compter du 1er Mars 2005 avec Madame PASSA GAUDOUEN Catherine, engagée en qualité de médecin spécialisé en rhumatologie, au Centre Municipal de Santé.

Question n° 37

Personnel Communal : Centre municipal de Santé : Approbation d’un contrat passé à compter du 1er Mars 2005 avec Monsieur ZINSZNER Jean, engagé en qualité de médecin spécialisé en neurologie, au Centre Municipal de Santé.

Question n° 38

Personnel Communal : Centre municipal de Santé : Approbation d’un contrat passé à compter du 1er Mars 2005 avec Madame BOKOBSA Martine, engagée en qualité de médecin spécialisé en dermatologie, au Centre Municipal de Santé.

Question n° 39

Personnel Communal : Centre municipal de Santé : Approbation d’un contrat passé à compter du 1er Mars 2005 avec Monsieur BEJOU Daniel, engagé en qualité de médecin spécialisé en gastro-entérologie, au Centre Municipal de Santé.

Question n° 40

Personnel Communal : Avenant à la convention fixant les relations de coopération entre l’association Office Municipal de la Jeunesse d’Aubervilliers (OMJA) et la Ville.

Question n°41

Plan de protection de l’atmosphère pour l’Ile de France (P.P.A)