Séance du 15 décembre 2004

Le procès verbal

Question n° 262

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 25 novembre 2004.

Question n° 263

Communication au Conseil Municipal des observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion du Football Club Municipal d’Aubervilliers.

Question n° 264

Commission d’appel d’offres : élection des membres de la commission remplacement de Monsieur MONINO et Monsieur ROS. QUESTION REPORTEE.

Question n° 265

Convention d’objectifs entre la bourse du travail d’Aubervilliers et la Commune d’Aubervilliers pour 2005.

Question n° 266

Approvisionnement de fioul domestique pour les années 2005 à 2007. Approbation du projet de marché et de la procédure de passation.

Question n° 267

Marché de démolitions pour les années 2005 à 2007. Approbation du projet de marché et de la procédure de passation. Autorisation de la signature de marché.

Question n° 268

Fournitures pour l’entretien et la réfection des installations dans les bâtiments communaux années 2005 à 2007. Approbation du projet de marché et de la procédure de passation.

Question n° 269

Création d’une école maternelle de 10 classes, rue des Cités. Approbation de l’avant projet définitif.

Question n° 270

Avenants n°1 au marché d’approvisionnement en carburant.
Lot 1 : super sans plomb.
Lot 2 : gazole.

Question n° 271

Demande d’autorisation de permis de démolir. PROPRIETES COMMUNALES : 6 et 7 rue Auvry, 16 rue Lecuyer, 45 bis rue des écoles, 26 rue des Postes, 95 ter rue Réchossière, 2 rue Bordier, 6 impasse Bordier, 25-25 bis rue Henri Barbusse, 17 rue des quatre chemins, 9 rue du Port, 5 impasse de la justice

Question n° 272

Appel d’offres ouvert européen pour la fourniture d’articles de bureau de consommables bureautiques, de papier et d’enveloppes destinés aux services municipaux.

Question n° 273

Avenant n°4 au contrat enfance avec la Caisse d’Allocations Familiales.

Question n° 274

Demande de subventions à l’agence nationale pour la rénovation urbaine : quartiers Nord d’habitat social d’Aubervilliers.

Question n° 275

Signature de la convention avec la Préfecture de Seine-Saint-Denis direction des affaires interministérielles mission ville au titre du contrat de ville fonctionnement 2004, pour la réalisation de l’action : "Maison des pratiques de bien être et de santé" dans le quartier du Marcreux à Aubervilliers.

Question n° 276

Signature des conventions entre la ville d’Aubervilliers et des associations du secteur jeunesse pour l’année 2005 O.M.J.A. - F.J.T.

Question n° 277

Avenant n°2 au contrat temps libre avec la Caisse d’Allocations Familiales. QUESTION REPORTEE.

Question n° 278

Convention entre la ville et l’association Seniors d’Aubervilliers et attribution d’une subvention et d’une avance de fonctionnement pour l’année 2005.

Question n° 279

Attribution d’un subvention au Centre Culturel d’Aubervilliers.

Question n° 280

Signature de convention entre la ville d’Aubervilliers et plusieurs structures culturelles. T.C.A - Le Studio - C.A.P.A. - Zingaro - Accordéon Club - Les Laboratoires d’Aubervilliers.

Question n° 281

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Aubervilliers - Boully - Solidaire / Les amis de Boully »

Question n° 282

Marché pour la distribution de différents produits de la communication institutionnelle années 2004 - 2006. Approbation du projet de marché et de la procédure de passation.

Question n° 283

Convention entre la ville d’Aubervilliers et l’association « Carrefour pour l’information et la Communication d’Aubervilliers » au titre de l’année 2005.

Question n° 284

Signatures des conventions entre la ville d’Aubervilliers et des associations du secteur Sports pour l’année 2005. C.M.A - C.M.A. 93 cyclisme - Football Club Municipal d’Aubervilliers - C.M.A. Escrime - l’A.S.J.A.

Question n° 285

ZAC Landy-Heurtault. Approbation du compte rendu annuel à la Collectivité Locale arrêté au 31 décembre 2003 par la SODEDAT 93.

Question n° 286

ZAC LANDY Heurtault. Approbation de l’avenant n°4 à la convention publique d’aménagement, participation de la Collectivité inscrite au bilan prévisionnel de l’opération en 2003.

Question n° 287

Villette Quatre-Chemins transfert à Plaine Commune de la convention publique d’aménagement signée entre la commune et la SODEDAT 93. QUESTION REPORTEE.

Question n° 288

Versement d’une subvention à l’O.P.H.L.M. d’Aubervilliers au titre de la gestion des parkings souterrains appartenant à la ville (exercice 2004).

Question n° 289

Déclassement du domaine public d’une partie de l’impasse Jean Jaurès incluse dans le périmètre de l’opération immobilière devant se réaliser sur le site n°2 de la ZAC Emile Dubois.

Question n° 290

ZAC HEURTAULT. Projet d’acquisition pour la ville d’Aubervilliers auprès de la SODEDAT 93 de parcelles complémentaires constituant l’assiette foncière d’espaces extérieurs.

Question n° 291

Annulation de la délibération n° 308 du 27 Novembre 2002 relative à la cession des lots de copropriété n° 23 et 31 situés au 72, rue du Landy à Aubervilliers, cadastré G n° 76 au profit de Monsieur HAOUIT

Question n° 292

15, Avenue de la République à Aubervilliers. Annulation de la délibération n° 45 du 6 Mars 2003.

Question n° 293

Contrat de prévoyance collective "assurance du personnel" entre la ville d’Aubervilliers et le groupe MALAKOFF (CMAV-SAPREM) : modification du contrat à compter du 1er Janvier 2005.

Question n° 294

Revalorisation du tarif des concessions et droit d’occupation d’un caveau provisoire du Cimetière Communal.

Question n° 295

Personnel Communal avantages sociaux accordés au personnel communal au titre de l’année 2004.

Question n° 296

Personnel communal : démarche de quartier approbation d’un contrat passé à compter du 1er janvier 2005 avec mademoiselle REMOUE MELISSA , engagée en qualité de coordonnatrice de quartier.

Question n° 297

Personnel Communal : Centre Municipal de Santé service dentaire : approbation d’un contrat passé à compter du 1er janvier 2005 avec mademoiselle SAINT LOPEZ Emilie engagée en qualité de prothésiste.

Question n° 298

Personnel Communal : direction enfance jeunesse et sports : approbation d’un contrat passé à compter du 16 décembre 2004, avec madame RAMELET Jacqueline, engagée en qualité d’Adjoint au Directeur Général Adjoint du secteur Enfance Jeunesse et Sports.

Question n° 299

Transfert de la compétence « Lecture Publique » de la ville d’Aubervilliers à la communauté d’Agglomération Plaine Commune création et transfert de postes à la Communauté d’Agglomération Plaine Commune. Suppression des postes à l’identique à la Commune d’Aubervilliers.

Question n° 300

Avenant à la convention fixant les relations de coopération entre la ville d’Aubervilliers et l’association « Comité des Œuvres Sociales des personnels de la ville d’Aubervilliers et des établissements Publics communaux d’Aubervilliers » déterminant une provision sur subvention à ladite association, dans l’attente du vote du B.P. 2005.

Question n° 301

Enquête publique relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement concernant la demande présentée par l’association "ENVIE PARIS SAINT-DENIS" à l’effet d’obtenir l’autorisation d’exploiter une installation de transit de résidus urbains et de récupération de métaux au 295 avenue du Président Wilson à Saint-Denis.

Question n° 302

Signature des conventions entre la ville d’Aubervilliers et des associations et établissements publics du secteur Enfance pour l’année 2005.

Question n° 303

Reconstruction du centre de loisirs SOLOMON.

Question n° 304

Tarifs du centre de loisirs maternel pour l’année 2005.

Question n° 305

Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du BP 2005.

Question n° 306

Rachat par la ville des biens acquis par le Centre Communal d’Action Sociale pour le Centre Local de Coordination gérontologique.

Question n° 307

Détermination des acomptes sur subventions aux associations, établissements publics et syndicats intercommunaux, dans l’attente du vote du B.P. 2005

Question n° 308

Prorogation de garantie communale accordée à la SEM Plaine Développement relative à trois contrats de prêt concernant la ZAC Paul Lafargue

Question n° 309

Présentation du rapport d’activité de l’année 2003 relatif à la délégation de service public des marchés d’approvisionnement (centre/Montfort/Quatre-Chemins)

Question n° 310

Approbation du procès verbal de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 29/10/2004.

Question n° 311
Communauté d’Agglomération Plaine Commune : remplacement d’un représentant du Conseil Municipal.
QUESTION REPORTEE.

Question n° 312

Désignation d’un représentant de la Commune auprès de l’association portant le PLIE Communautaire

Vœu :
Proposition de motion sur le fonds de Solidarité Région Ile de France déposée par le Groupe des Elus Socialistes et Républicains.

Notes d’information :
 Utilisation des produits financiers dans le cadre d’une gestion active de la dette.
 Rapport annuel 2003 sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l ‘assainissement.