Séance du 23 septembre 2004

Le procès verbal

Question n° 149

Lecture et approbation des procès-verbaux des séances du 24 Juin 2004 et du 2 juillet 2004.

Question n° 150

Adhésion d’une nouvelle collectivité au SIGEIF.

Question n° 151

Marché d’entretien et de grosses réparations des bâtiments communaux. Approbation du projet de marché et de la procédure de passation.

Question n° 152

Extension du groupe scolaire J. MACE. CONDORCET. Solde de la mission de maîtrise d’œuvre. Avenant de changement de répartition entre les co-traitants.
QUESTION RETIREE DE L’ORDRE DU JOUR.

Question n° 153

Création d’une école maternelle de 10 classes, d’un centre de loisirs maternel et d’un centre de loisirs élémentaire, rue des Cités. Approbation des modifications apportées au programme au bilan global prévisionnel et au plan de financement de l’opération.

Question n° 154

Marché relatif à la maintenance et au dépannage des installations de production thermique de 2004 à 2006. Avenant n°1 au lot n°2 (brûleurs, chaudières atmosphériques et accumulateurs d’eau chaude).

Question n° 155

Subventions « Contrat de ville » modification du plan de financement relatif à la création d’une classe et d’un dortoir à l’école J. PREVERT.

Question n° 156

Construction de bâtiments modulaires pour la création de 3 classes dans les écoles M. BLOCH et R. DOISNEAU. Approbation du montant de l’opération.

Question n° 157

Convention de mise à disposition par la ville d’Aubervilliers d’un terrain situé à Saint-Hilaire de Riez au profit d’Electricité de France cadastré I n°300.

Question n° 158

Subvention au titre du FEDER pour l’aménagement des berges du Canal. Approbation d’un nouveau plan de financement.

Question n° 159

Mission d’étude et de programmation sur les équipements publics du Landy.

Question n° 160

Attribution d’une subvention au GRETA Industriel 93 pour la réalisation du projet « Mobilisation autour d’un atelier de coupe couture » dans le cadre du contrat de ville 2004.

Question n° 161

Soutien aux activités du réseau de parents solidaires sur le quartier Quatre chemins/Villette. Attribution d’une subvention de 5000 euros à l’association Parenthèque pour l’année 2004.

Question n° 162

Signature de l’avenant n°9 à la convention portant création du Fonds Local d’Aide aux Jeunes adoptée par le Conseil Municipal du 29 Mars 1995.

Question n° 163

Convention n°03CHM0001 passée entre le Département de la Seine-Saint-Denis et la ville d’Aubervilliers relative à la mise en œuvre de la prestation chèques mobilité. Année 2004

Question n° 164

Convention entre la ville d’Aubervilliers, l’association villes des musiques du monde et l’office municipal de la jeunesse et attribution d’une subvention en faveur de l’association villes des musiques du monde dans le cadre de l’édition 2004 du festival

Question n° 165

Attribution d’une subvention à l’association d’amitié Franco-Palestinienne d’Aubervilliers, Auber Palestine.

Question n° 166

Demande d’autorisation de signer la convention de partenariat passée entre la ville d’Aubervilliers et l’association Aide Ile-de-France dans le cadre d’une action de réduction des risques liés à la consommation de drogues.

Question n° 167

Demande de subvention auprès du Conseil Régional en matière de diagnostic « Saturnisme » en parties communes et privatives

Question n° 168

Versement d’une avance remboursable de 20000 euros au C.M.A. OMNISPORTS.

Question n° 169

Modification du POS. Règlement de la ZAC du Pont Tournant.

Question n° 170

9, rue de l’abeille : Projet de cession d’un terrain communal cadastré AP n°210 au profit de la SCI INFINIM. 

Question n° 171

Approbation du changement de statuts projeté par la société d’économie mixte locale SEM PACT 93.

Question n° 172

Restaurants scolaires. Approbation des nouveaux tarifs pour l’année 2005 concernant les enseignants et les hôtes de passage.

Question n° 173

Approbation des nouveaux tarifs pour l’année 2005 : restaurants scolaires et goûters.

Question n° 174

Personnel communal : Coordination petite enfance : crèche familiale : Approbation d’un contrat passé à compter du 1er Octobre 2004 avec Madame OUKALA Samia, engagée en qualité d’assistante maternelle.

Question n° 175

Personnel Communal : coordination petite enfance crèche familiale : approbation d’un contrat passé à compter du 1er octobre 2004 avec madame KAABACHE Nadia, engagée en qualité d’assistante maternelle.

Question n° 176

Personnel Communal : Centre Municipal de Santé : Approbation d’un contrat passé à compter du 1er octobre 2004 avec Monsieur DESAISSEMENT Michel, engagé en qualité de médecin spécialisé en dermatologie vénéréologie, au centre municipal de santé.

Question n° 177

Personnel Communal : Service communal d’hygiène et de santé. Approbation d’un contrat passé à compter du 1er octobre 2004 avec Madame GIRAUD Maria Del Pilar, engagée en qualité de médecin spécialisé en psychiatrie au service Communal d’hygiène et de santé.

Question n° 178

Personnel Communal : direction enfance, jeunesse et sports : création d’un poste d’adjoint au DGA du secteur enfance jeunesse et sports, à compter du 1er octobre 2004.

Question n° 179

Présentation du rapport d’activités de l’année 2003 du SIRESCO ( Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective).

Question n° 180

Rapport d’activité du SIGEIF pour le gaz, relatif à l’année 2003.

Question n° 181

Signature de la convention entre la ville d’Aubervilliers et l’A.I.S.P.J.A. pour l’année 2004 dans le cadre de la convention avec l’A.G.E.F.I.P.H.

Question n° 182

Enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l’environnement concernant la demande présentée par la Société "SARIA INDUSTRIES", à l’effet d’obtenir l’autorisation d’exploiter un centre de collecte et de transfert de matières d’origine animale, au 77 rue Charles Michels à Saint-Denis 93200.

Question n° 183

Fixation des durées d’amortissement des biens renouvelables - liste complémentaire.

Question n° 184

Répartition sur 5 ans des subventions d’équipement.

Question n° 185

Renouvellement d’un contrat de mise à disposition de fonds de la ligne de trésorerie DEXIA CLF Banque.

Question n° 186

Produits irrécouvrables : admissions en non valeur.

Question n° 187

Approbation du procès-verbal de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 7/06/2004.

Question n°188

Déclaration de l’urgence

Question n°189

Versement d’une subvention aux sinistrés des Caraïbes.