Séance du 24 juin 2004

Le procès verbal

Question n° 108
Lecture et approbation de la séance du 13 Mai 2004

Question n° 109
Remplacement de Mademoiselle KELEBE, Conseillère Municipale démissionnaire.

Question n° 110
Remplacement de Mademoiselle EYRAUD Elisabeth, Conseillère Municipale démissionnaire.

Question n° 111
Décision modificative N°1.

Question n° 112
Examen du compte de gestion 2003 du receveur municipal. Budget de la Commune.

Question n° 113
Examen du compte de gestion 2003 du budget annexe de Revitalisation des Sites Industriels.

Question n° 114
Approbation du compte de gestion du budget d’assainissement.

Question n° 115
Approbation du compte administratif 2003 de la Commune.

Question n° 116
Approbation du compte administratif 2003. Budget de Revitalisation des Sites Industriels.

Question n° 117
Affectation du résultat.

Question n° 118
Affectation définitive du résultat (Revitalisation des Sites Industriels).

Question n° 119
Dotation de solidarité urbaine - rapport d’utilisation de la D.S.U. 2003

Question n° 120
Rapport d’utilisation en 2003 du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France (FSRIF).

Question n° 121
Modification de la délibération N°59 du 31 Mars 2004.

Question n° 122
Conventions de partage de moyens, locaux et prestations entre la ville et la Communauté d’Agglomération " Plaine Commune ".

Question n° 123
Dépenses imprévues.

Question n° 124
Acquisition de véhicules. Approbation du projet de marché et de la procédure de passation. Demande de subventions.

Question n° 125
Création d’une école maternelle de 10 classes rue des Cités. Approbation du projet de marché et de la procédure de passation de diverses missions.

Question n° 126
Résorption des peintures au plomb dans les écoles. Approbation du projet de marché à bons de commandes et de la procédure de passation.

Question n° 127
Subventions contrat de ville .

Question n° 128
Révision des barèmes des ressources et des tarifs appliqués dans les foyers restaurants municipaux des pré-retraités et retraités à compter du 1er juillet 2004.

Question n° 129
Portage de repas au domicile des personnes âgées et/ou handicapées. Adoption du barème et fixation des tarifs de livraison des repas à domicile.

Question n° 130
Convention d’objectif entre la ville d’Aubervilliers et l’association Accordéon Club et attribution d’un complément de subvention à cette association.

Question n° 131
Reversement de la subvention accordée à l’Association Albertivillarienne " Autour de vous " par l’OFAJ VIA l’AFCCRE dans le cadre d’un projet organisé entre les villes d’Aubervilliers et de IENA en août 2003.

Question n° 132
Demande d’autorisation de solliciter une subvention auprès de l’Etat et de la CPAM pour la prorogation de l’action " Entrée dans une filière ou facilitation de l’accès aux soins des familles les plus démunies résidant sur Aubervilliers et accueillies par les associations caritatives ", et de signer l’Avenant n° 3 à la convention passée entre la ville d’Aubervilliers et la Mutuelle Familiale dans le cadre de ladite action.

Question n° 133
Demande de reconduction de la convention MOUS saturnisme avec l’Etat.

Question n° 134
Avenant N°1 à la convention d’occupation précaire de locaux, situés 1, rue Sadi Carnot à Aubervilliers avec le centre interentreprise artisanal de la médecine du travail (C.I.A.M.T.).}}

Question n° 135
Versement d’une subvention de 762, 25 Euros au réseau océane 4, rue Victor Beausse 93100 MONTREUIL, au titre de l’année 2002.

Question n° 136
Signature de la convention entre la Ville d’Aubervilliers et l’association ASJA pour l’année 2004.

Question n° 137
ZAC du Marcreux. Approbation d’une convention pour le versement d’une avance de 1 100 000 Euros à la SIDEC.

Question n° 138
Approbation de l’avenant N°25 à la convention de concession d’actions d’aménagement de la Plaine St-Denis. Transfert partiel de la convention à la communauté d’agglomération Plaine Commune.

Question n° 139
Adhésion de la ville de Brou sur Chantereine au SIRESCO (Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective).

Question n° 140
Personnel Communal : Direction de l’aménagement et du développement : service de l’urbanisme : prolongation du contrat passé à compter du 1er avril 2004 avec Madame Marie Françoise LABORDE recrutée en qualité d’agent non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel, pour une période d’un mois à compter du 1er juillet 2004 au 31 juillet inclus.

Question n° 141
Personnel communal service des sports centre nautique. Approbation d’un contrat passé à compter du 16 septembre 2004, avec M. DUPONT Jean-Pierre, engagé en qualité d’éducateur territorial des activités physiques et sportives de 2e classe. }}

Question n° 142
Personnel communal : Direction prévention et sécurité : création de 14 postes relevant du cadre d’emplois des agents de police municipale.

Question n° 143
Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes de gaz naturel du SIGEIF.

Question n° 144
Révision annuelle des droits de place de marché du centre.

Question n° 145
Note d’Information concernant la "Maison du Combattant".
Pose d’une plaque commémorative.

Question n° 146
Déclaration de l’urgence

Question n° 147
Convention complémentaire entre la ville d’Aubervilliers et le CMA pour l’animation et le développement du centre médico-sportif d’Aubervilliers.

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Questions diverses et communications

Information sur les décisions du Maire