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Séance du 16 décembre 2010

publié le 17 décembre 2010 (modifié le 28 février 2013)

Procès verbal :

Question n°308 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation des procès-verbaux des séances des 16 novembre et 25 novembre 2010.

Question n°309 Rapporteur Jacques SALVATOR
Budget annexe du SSIDPAAH - Décision Modificative n°1 (exercice 2010).

Question n°310 Rapporteur Jacques SALVATOR
Détermination des acomptes sur subventions aux associations, établissements publics et syndicats intercommunaux, dans l’attente du vote du budget primitif 2011.

Question n°311 Rapporteur Jacques SALVATOR
Création des opérations relatives à l’investissement.

Question n°312 Rapporteur Jacques SALVATOR
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2011.

Question n°313 Rapporteur Jacques SALVATOR
Convention annuelle entre la commune d’Aubervilliers et l’association "Carrefour pour l’Information et la Communication à Aubervilliers" (CICA)

Question n°314 Rapporteur Jacques SALVATOR
Attribution d’une subvention complémentaire pour l’association" Carrefour de l’Information et de la Communication à Aubervilliers (CICA) - année 2010

Question n°315 Rapporteur Jacques SALVATOR
Subvention exceptionnelle de 500 € à l’association "Comité Catholique contre la Faim et pour le Développement -Terre solidaire" en hommage à Claire VILLIERS, ancienne Vice-présidente du Conseil régional d’Ile-de France, décédée le 3 décembre 2010.

Question n°316 Rapporteur Jacques SALVATOR
VŒU : Pour un droit de vote et d’éligibilité aux élections locales pour tous !

Question n°317 Rapporteur Evelyne YONNET
Mosaique : Demande de subvention au Conseil Général de la Seine-Saint-Denis et à la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Seine-Saint-Denis - année 2010.

Question n°318 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : approbation de recrutement d’un médecin spécialisé en gynécologie.

Question n°319 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : recrutement des agents pour le recensement 2011 et fixation de leur indemnité

Question n°320 Rapporteur Evelyne YONNET - Benoît LOGRE
Approbation du projet d’implantation d’habitations légères - partenariat avec "les bâtisseurs d’Emmaüs" et la SCIC "habitats solidaires.

Question n°321 Rapporteur Jean François MONINO
Marché d’entretien technique des installations, de dépannage et d’interventions des alarmes incendie pour les années 2011-2014. Abrogation de la délibération n°116 du 23 juin 2010, approbation du nouveau marché et autorisation de signature.

Question n°322 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché d’entretien et de maintenance des ascenseurs et monte-charge pour les années 2011-2013. Abrogation de la délibération n° 117 du 23 juin 2010, approbation du nouveau marché et autorisation de signature.

Question n°323 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché d’exploitation des informations d’alarme par télésurveillance, d’entretien technique des installations, dépannages et interventions pour les années 2011-2014. Abrogation de la délibération n° 118 du 23 juin 2010, approbation du nouveau marché et autorisation de signature

Question n°324 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché d’entretien et de maintenance des matériels de cuisine pour les années 2011-2013. Abrogation de la délibération n° 119 du 23 juin 2010, approbation du nouveau marché et autorisation de signature.

Question n°325 Rapporteur Jean-François MONINO
Approbation de la délibération du Comité d’administration du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF) portant sur l’adhésion de la commune de Brou-sur-Chantereine.

Question n°326 Rapporteur Jean-François MONINO
Travaux relatifs au réaménagement et à la reconstruction de la cour latérale de l’école Gérard Philipe et à la réfection de la cour Firmin Gémier. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°327 Rapporteur Jean François MONINO - Evelyne YONNET
Etude prospective sur le positionnement du Centre Municipal de Santé d’Aubervilliers. Avenant n°1 de prolongation au marché passé avec le cabinet CEKOIA.

Question n°328 Rapporteur Jean François MONINO
Fourniture de consommables informatiques pour l’année 2011. Approbation du projet de marché.

Question n°329 Rapporteur Jean François MONINO
la sécurisation (gardiennage et surveillance) de bâtiments et de l’ensemble des manifestations organisées et/ou soutenues par la ville, Approbation du projet d’avenant N°1 avec la société ALTAIR.

Question n°330 Rapporteur Jean François MONINO
Fourniture d’articles de bureau, d’enveloppes et de calendriers et agendas destinés aux services municipaux, pour les années 2011- 2013. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°331 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
54 à 58 rue Schaeffer et 8 -10 et 16 - 20 -22 rue Crèvecoeur à Aubervilliers - parcelles cadastrées I n° 81-82-83-85 (lot 1) -87-90-96-142-143-144-146 et 154 appartenant à la commune : déclassement du domaine public communal.

Question n°332 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Convention de coopération culturelle et patrimoniale 2010-2012 entre la Commune d’Aubervilliers et le Conseil Général de la Seine Saint-Denis.

Question n°333 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Complément de subvention de fonctionnement accordé au Centre d’Arts Plastiques d’Aubervilliers Camille Claudel (CAPA).

Question n°334 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
_Signature d’avenants n°3 aux conventions d’objectifs triennales entre la Ville d’Aubervilliers et plusieurs structures et associations culturelles.

Question n°335 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature de la convention 2011 – 2013 entre la ville d’Aubervilliers et l’association Villes des Musiques du Monde.

Question n°336 Rapporteur Malika AHMED
Conventions d’objectifs et de financement sur la prestation de service unique "établissements d’accueil de jeunes enfants 0-4 ans" pour l’ensemble des structures de la Commune.

Question n°337 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Dénomination de l’espace dédié à la jeunesse situé à l’intérieur du Centre Roser du quartier du Landy.

Question n°338 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Avenant à la convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’association le Réseau (Réseau National des Entreprises au service de l’Egalité des Chances dans l’Education)

Question n°339 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Convention entre la Commune d’Aubervilliers et le CM Aubervilliers Escrime - Année 2011.

Question n°340 Rapporteur Brahim HEDJEM
Souscription des contrats d’assurance de la Ville pour les années 2011-2014 – Approbation des marchés et autorisation de signature.

Question n°341 Rapporteur Christine RATZEL-TOGO
Subventions aux associations lauréates de l’appel à projets « Aubervilliers solidaire avec le monde, pour la réalisation des Objectifs du Millénaire pour le Développement ».

Question n°342 Rapporteur Véronique HAMMACHE
Avenant à la convention entre le Département et la Commune d’Aubervilliers relative au financement et au suivi de l’activité du Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC) d’Aubervilliers.

Question n°343 Rapporteur Véronique HAMMACHE
Avenant n°3 à la convention d’objectifs triennale entre la Commune d’Aubervilliers et l’association "Seniors d’Aubervilliers".

Question n°344 Rapporteur Daniel GARNIER
Communication du rapport d’activité du SIRESCO - Année 2009.