Archives de la Ville d’Aubervilliers

Conseil Municipal Extraordinaire du 04 juillet 2013

publié le 4 juillet 2013 (modifié le 13 septembre 2013)

Ordre du jour

Question n°189 Rapporteur Daniel GARNIER

Approbation de la carte scolaire 2013/2014.

Question n°190 Rapporteur Daniel GARNIER

Nouvelle méthodologie d’élaboration de la carte scolaire pour les écoles primaires de la ville.

Question n°191 Rapporteur Djamila KHELAF

Protocole d’accord du 4 juillet 2013 entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Aubervacances-Loisirs dans le cadre de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires en septembre 2013

Question n°192 Rapporteur Djamila KHELAF

Principes d’organisation des centres de loisirs maternels dans le cadre de l’aménagement des rythmes scolaires

Question n°193 Rapporteur A. HAFIDI - Y. DIAKITE- O AIT BOUALI

Principe du partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et les associations retenues dans le cadre de l’appel à projets pour la mise en place des ateliers périscolaires dans la cadre de la réforme des rythmes scolaires

Question n°194 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Création d’une Ecole Municipale d’Education par le Sport (E.M.E.S.)

Question n°195 Rapporteur Djamila KHELAF- Véronique HAMMACHE

Principe du recrutement d’auxiliaires de vie scolaire dans le cadre de la mise en application de la réforme des rythmes scolaires

Question n°196 Rapporteur Daniel GARNIER - Abderrahim HAFIDI

Constitution d’un catalogue de ressources pluridisciplinaires à l’attention des enseignants

Question n°197 Rapporteur Daniel GARNIER

Orientations stratégiques du Projet Educatif du territoire