Le conseil d’école

Enseignants, parents, élus sont représentés au sein du conseil d’école.
Ensemble ils participent à l’élaboration du projet de l’établissement et fixent son règlement intérieur.

Le fonctionnement du conseil d’école

Le conseil d’école se réunit une fois par trimestre.

Personnes représentées au conseil d’école
Tous les enseignants de l’école, la directrice qui en assure la présidence, un représentant de la municipalité, les parents d’élèves élus, l’inspecteur départemental de la circonscription qui peut être présent, des intervenants extérieurs qui peuvent être invités (médecins scolaires, assistantes sociales, membres des Rased (Réseau d’aide spécialisée des enfants en difficulté ou autres).

La prise de parole
La directrice préside le conseil d’école et, à ce titre, introduit l’ordre du jour, assure la transition entre les points à l’ordre du jour.

Un procès-verbal de réunion est établi et transmis aux membres de ce conseil et à la municipalité.

Enfin, les parents élus, même s’ils ne sont pas organisés en association, sont invités à servir de lien entre l’école et les familles.

Les élections des représentants des parents élèves

Qui est électeur ?
 Tous les parents d’élèves quelle que soit la nationalité.
 Un seul suffrage par famille (dans le cas de parents séparés, le parent chez qui l’enfant a sa résidence habituelle).

Qui est éligible ?
 Tous les parents d’élèves de l’école y compris ceux de nationalité étrangère.

Par qui les listes sont-elles constituées ?
 Des associations de parents d’élèves affiliées à une fédération nationale.
 Des associations locales de parents d’élèves déclarées en préfecture (loi 1901).
Les listes doivent être déposées dix jours avant le scrutin.

Quel est le mode de scrutin ?
 Le vote est personnel (pas de procuration).
 Il peut avoir lieu par correspondance.
 C’est un scrutin de liste.