Séance du 28 mai 2009

publié le 25 mai 2009 (modifié le 28 février 2013)

Procès verbal

Question n° 094 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 30 avril 2009.

Question n° 095 Rapporteur Jacques SALVATOR
Protocole de coopération entre Aubervilliers et Paris autour des enjeux et territoires communs.

Question n° 096 Rapporteur Jacques SALVATOR
Décision modificative n°1 du BP 2009

Question n° 097 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration de l’association « Seniors d’Aubervilliers » : modification d’une désignation.

Question n° 098 Rapporteur Jean François MONINO
Travaux d’aménagement du Centre Roser-demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile de France (C.R.I.F). Approbation du projet de marché et du nouveau plan de financement. Demande de subventions et autorisation de signature.

Question n° 099 Rapporteur Jean-François MONINO
Construction du nouveau groupe scolaire situé rue Paul Doumer. Approbation du contrat de partenariat, du choix du titulaire, autorisation de signature du marché.

Question n° 100 Rapporteur Jean-François MONINO
Centre Nautique : demande de subventions relatives aux travaux de traitement de l’eau, d’extraction d’air, de carrelage et d’étanchéité. Approbation du plan de financement global. Approbation du projet de marché relatif au traitement de l’air. Autorisation de signature.

Question n° 101 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché d’entretien, d’aménagement et de grosses réparations des bâtiments communaux et espaces extérieurs attenants pour les années 2010, 2011, 2012 et 2013. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 102 Rapporteur Jean-François MONINO
Bâtiment du CCAS, mise en place de garde corps en terrasse. Demande de déclaration préalable.

Question n° 103 Rapporteur Malika AHMED
Révision annuelle des droits de place du marché du Centre, du Montfort et des Quatre-Chemins.

Question n° 104 Rapporteur Yacine DIAKITE
Subvention accordée à l’Association Nouvelle Génération Immigrée (ANGI) pour l’année 2009.

Question n° 105 Rapporteur Tedjini MAIZA
Convention de mise à disposition de service entre la commune et le SIPPEREC afin de procéder à l’analyse des Propositions Techniques et Financières présentées par la société ERDF - dans le cadre des opérations de raccordement au réseau de distribution publique d’électricité.

Question n° 106 Rapporteur Jacques SALVATOR
Garantie accordée à hauteur de 50 % à l’OGEC Saint-Joseph pour un emprunt de 1 500 000 €

Question n° 107 Rapporteur Jacques SALVATOR
Déclaration de l’urgence de la question n°108

Question n° 108 Rapporteur Jacques SALVATOR
Autorisation de programme du contrat de partenariat pour l’établissement scolaire situé rue Paul Doumer

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