Séance du 29 Septembre 2005

Procès Verbal :

Question n°155 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et Approbation du procès-verbal de la séance du 29 Juin 2005.

Question n°156 Rapporteur Pascal BEAUDET
Communication au conseil municipal des observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes sur les comptes 1994 à 2000 de la commune.

Question n°157 Rapporteur Pascal BEAUDET
Modification du décret n°2002-417 du 8 Avril 2002 portant création de l’établissement public de la Plaine de France.

Question n°158 Rapporteur Pascal BEAUDET
Mise en place du dispositif de réussite éducative. Signature de la convention entre la
ville d’Aubervilliers et la caisse des écoles publiques relative à sa mise en oeuvre.

Question n°159 Rapporteur Pascal BEAUDET
Approbation des modifications des statuts de Plaine Commune.

Question n°160 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Approbation du projet de plan local de l’habitat communautaire 2005-2009.

Question n°161 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Missions relevant de la maîtrise d’ouvrage (relevés topographiques, missions géotechniques, contrôle technique et coordination Sécurité Protection Santé). Approbation du projet de marché et autorisation de signature

Question n°162 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché de travaux pour la mise en conformité de l’office du groupe scolaire E. Quinet.
Avenant n° 1 aux lots n° 1 : Maçonnerie - Carrelage, n° 4 : Chauffage Ventilation, n° 6 : Plafond suspendu

Question n°163 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Résiliation du marché de maitrise d’oeuvre relatif à la réhabilitation de l’immeuble situé 11 rue Pasteur

Question n°164 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Fourniture de produits d’entretien ménager destinés aux services municipaux. Approbation du projet de marché. Autorisation de signature

Question n°165 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché à bons de commande pour les illuminations des fêtes de fin d’années 2005/2006 à 2007/2008

Question n°166 Rapporteur Gérard. DEL MONTE
Adhésion d’une nouvelle collectivité au Sigeif

Question n°167 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Pose, location et dépose d’une structure démontable à implantation prolongée. Approbation du marché. Autorisation de signature

Question n°168 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché de maintenance des équipements téléphoniques (années 2006/2007/2008) - Approbation du projet de marché. Autorisation de signature

Question n°169 Rapporteur Gérard DEL-MONTE
Renouvellement de bail avec l’Etat pour la Trésorerie Principale Municipale d’Aubervilliers.

Question n°170 Rapporteur Jacques SALVATOR
Attribution d’une subvention à l’Etablissement Public Local d’Enseignement Gréta industriel 93 pour la réalisation du projet "Mobilisation autour d’un atelier de coupe couture" dans le cadre du Contrat de Ville 2005

Question n°171 Rapporteur Jean-François MONINO
Dénomination " rue de la Montjoie " pour la voie nouvelle sur Aubervilliers prolongeant la rue de la Monjoie sur Saint-Denis.

Question n°172 Rapporteur Carmen CABADA-SALAZAR
Convention entre la Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse des travailleurs salariés et la Ville d’Aubervilliers, portant sur le versement d’une subvention de défraiement dans le cadre de l’évaluation globale des besoins.

Question n°173 Rapporteur Carmen CABADA-SALAZAR
Convention entre la Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse des travailleurs salariés et la Ville d’Aubervilliers, pour les années 2005-2008, annulant celle votée le 17 février 2005.

Question n°174 Rapporteur Lucien MAREST
Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication, dans le cadre du programme national de numérisation.

Question n°175 Rapporteur René FRANCOIS
Modification des statuts du syndicat intercommunal de la périphèrique de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication.

Question n°176 Rapporteur Laurence GRARE
Reconduction de la MOUS Saturnisme

Question n°177 Rapporteur Laurence GRARE
Demande de subvention au Conseil Régional en matière de diagnostic saturnisme en parties communes et privatives

Question n°178 Rapporteur Laurence GRARE
Signature des conventions de partenariat avec la CPAM dans le cadre des actions de prévention menées auprès des jeunes d’Aubervilliers en 2005.

Question n°179 Rapporteur Laurence GRARE
Autorisation de solliciter auprès de la DDASS 93 une subvention dans le cadre de l’action "Point d’accueil et d’écoute Mosaïque" et de signer la convention.

Question n°180 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Convention tripartite entre la ville d’Aubervilliers, le conseil régional et le chef d’établissement du lycée Jean Pierre Timbaud concernant la mise à disposition du stade Auguste Delaune.

Question n°181 Rapporteur Evelyne YONNET
Avenant au marché relatif à la mission d’études, de suivi d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme attribué à ACT Consultants.

Question n°182 Rapporteur Evelyne YONNET
Création d’une MOUS Insalubrité

Question n°183 Rapporteur Evelyne YONNET
Modification de la délibération N° 146 du 29 juin 2005 : cession d’un bien en totalité situé 77 à 83 rue Léopold Réchossière à Aubervilliers.

Question n°184 Rapporteur Eric PLEE
Personnel Communal : Fixation du tableau des effectifs des différentes filières arrêté au 1er Octobre 2005.

Question n°185 Rapporteur Eric PLEE
Restaurants scolaires : approbation des nouveaux tarifs pour l’année 2006 concernant les enseignants et les hôtes de passage.

Question n°186 Rapporteur Eric PLEE
Approbation des nouveaux tarifs pour l’année 2006 : restaurants scolaires et goûters.

Question n°187 Rapporteur Eric PLEE
Personnel Communal : Année 2005 : Attributions vestimentaires.

Question n°188 Rapporteur Eric PLEE
Concession de logement de fonction aux directeurs - enseignants, pour l’année scolaire 2005/2006.

Question n° 189 Rapporteur Eric PLEE
Personnel Communal : Coordination Petite Enfance : Crèche familiale : Approbation d’un contrat passé à compter du 1er octobre 2005 avec Madame Khadija LAKHDAR, engagée en qualité d’assistante maternelle.

Question n°190 Rapporteur Eric PLEE
Personnel Communal : Centre municipal de santé : approbation d’un contrat passé à compter du 1er Octobre 2005 avec madame AUBOIS Anne, engagée en qualité de médecin spécialisé en oto-rhino-laryngologie au centre municipal de santé.

Question n°191 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Avenant n°3 à la convention prestation de service n°270.77 signé le 20 décembre 1977 relative aux centres de loisirs sans hébergement (CLSH).

Question n°192 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Approbation du projet d’évolution de l’actionnariat de la "SEM Plaine Commune Développement" - cession de 1400 actions au profit de la Communauté d’Agglomération Plaine Commune

Question n°193 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Admissions en non valeurs

Question n°194 Rapporteur Patricia LATOUR
Avenant à la convention passée entre la Caisse des Ecoles et la Ville d’Aubervilliers concernant l’organisation des classes de neige en 2006.

Question n°195 Rapporteur Patricia LATOUR
Classes de neige : Année scolaire 2005/2006 : participations familiales aux frais de séjour.

Question n°196 Rapporteur Jacqueline SANDT
Avenants aux délégations de service public des marchés communaux d’approvisionnement.

Question n°197 Rapporteur Jacqueline SANDT
Création de la commission consultative des services publics locaux.

Question n°198 Rapporteur Jacqueline SANDT
Révision annuelle des droits de place du marché du centre.

Question n°199 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Garantie d’emprunt à hauteur de 100 % au centre de Gérontologie "Constance Mazier" d’un montant de 4 850 000 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consiignations.