Infos scolaires juin 2005

TARIFS CENTRES DE LOISIRS
RESTAURANT SCOLAIRE
Les enfants doivent tous bénéficier d’une carte tarifaire pour l’accès au
restaurant scolaire et aux centres de
loisirs.
A cet effet, vous devez vous
présenter au service Enseignement muni des justificatifs indiqués ci-dessous pour le calcul du quotient familial.

Pièces à fournir
(uniquement des originaux)
 Livret de famille ou acte de naissance
de tous les enfants.
 Pour les locataires : quittance de loyer (mois en cours)
 Pour les propriétaires : descriptif
du logement + échéancier
 Revenus des 3 derniers mois de toutes les personnes au foyer :

• bulletins de salaire,
• décompte de la Sécurité sociale (si vous avez été malade durant ces 3 derniers mois ou en congé maternité),
• notification de l’Assedic (attestation de versement),
• pension de retraite + complémentaire
• Avis d’imposition de l’année précédente
• Dernier bulletin de paiement des allocations familiales ET le dernier relevé bancaire ou postal sur lequel figure cette prestation.

Le tarif est établi pour une année civile, en conséquence il sera valable jusqu’au 31 décembre 2005.
Les places dans les restaurants
scolaires sont en nombre limité.
La priorité de l’accueil est donnée aux enfants dont les parents travaillent.
Pour l’année 2006, vous serez convoqués entre le 15 octobre et le 31 décembre pour le renouvellement du tarif.

DÉROGATIONS
Pour les maternelles
Les imprimés de demande de
dérogation pourront être retirés par
les familles à réception du courrier d’affectation de l’enfant et devront
être déposés complétés au service Enseignement avant le 15 juin 2005.
Service Enseignement
5 rue Schaeffer.Tél. : 01.48.39.51.30
Du lundi au vendredi de 8 h 30 à 17 h,
le samedi de 8 h 30 à 12 h.