Infos scolaires octobre 2004
Contenu
INSCRIPTIONS SCOLAIRES
Les enfants peuvent être inscrits au
service Enseignement à partir de 2 ans
révolus dès à présent et jusqu’au 31 mai
2005 pour les enfants de maternelle.
Documents à fournir
(uniquement des originaux)
Livret de famille ou acte de naissance
de l’enfant
Carnet de santé ou de vaccinations
(BCG/DPC 3 injections / DTPR tous
les 5 ans). Ces vaccinations sont
obligatoires.
Quittance de loyer ou titre de propriété
Attestation d’hébergement à remplir sur
place par l’hébergeant
Certificat de radiation de l’ancienne école.
A LA RESTAURATION SCOLAIRE
Le service Enseignement procédera au
renouvellement du calcul du quotient
familial pour l’année 2005 à partir du
15 octobre.
Des convocations seront
envoyées à chaque famille par l’intermédiaire
des écoles.
Néanmoins les
parents peuvent se présenter au
service Enseignement
dès le 15 octobre.
CALCUL DU QUOTIENT FAMILIAL
Documents à fournir
(uniquement des originaux)
Livret de famille ou acte de naissance de
tous les enfants
Pour les locataires : quittance de loyer
du mois en cours
Pour les propriétaires : descriptif du
logement et échéancier
Revenus des 3 derniers mois de toutes
les personnes au foyer : bulletins de
salaire, décompte de Sécurité sociale
(si maladie ou maternité) ; décompte
des Assedic (talon de pointage et
notification) ; pension de retraite +
complémentaire
Avis d’imposition de l’année précédente
Dernier bulletin de paiement des
allocations familiales ET dernier relevé
bancaire ou postal sur lequel figure
cette prestation.
Service Enseignement
5 rue Schaeffer.
Tél. : 01.48.39.51.30
Du lundi au vendredi de 8 h 30 à 17 h,
le samedi de 8 h 30 à 12 h