Modalités de consultation

La consultation des archives et des ouvrages de la bibliothèque historique et locale est gratuite et ouverte à tous. La consultation se fait uniquement sur place sur présentation d’une pièce d’identité. Lors de la première visite, une fiche d’inscription est à remplir pour procéder à l’inscription en tant que lecteur du service.

Les archivistes assurant l’accueil du service vous renseignent et vous aident dans vos recherches. Ils veillent au bon fonctionnement de la salle de lecture et à la préservation des documents.

Pour le confort de tous et la préservation des documents, la consultation des documents s’effectue selon le règlement de la salle de lecture en vigueur. Il est, par exemple, strictement interdit de boire et de manger en salle de lecture. La communication des documents est limitée à dix articles simultanément par lecteurs. Ces derniers doivent respecter rigoureusement l’ordre dans lequel figurent les pièces des dossiers.

La délivrance de reproductions de documents est une facilité accordée aux usagers. Tout lecteur souhaitant des reproductions de documents d’archives doit au préalable s’enquérir auprès des archivistes de la possibilité matérielle et réglementaire de les effectuer et des modalités à suivre.

La reproduction d’un document d’archives effectué par le personnel (photocopie, photographie…) fait l’objet d’un paiement sur place, suivant les tarifs en vigueur. Les lecteurs sont libres d’utiliser leur propre matériel photographique, sous réserve qu’il s’agisse de documents librement communicables ; l’usage du flash est strictement interdit.

Les modalités d’utilisation publique (à des fins de diffusion, d’exposition, de publication ou d’exploitation commerciale) des reproductions réalisées par le service ou par le lecteur varient en fonction du statut des documents (public ou privé) et des éventuels droits de propriété intellectuelle qui peuvent leur être attachés. Les demandes d’autorisation sont traitées au cas pas cas.