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Séance du 7 Avril 2011

publié le 4 avril 2011 (modifié le 28 février 2013)

Ordre du jour :

Question n°70 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 10 mars 2011

Question n°71 Rapporteur Jacques SALVATOR
Adoption du budget primitif 2011 (budget principal)

Question n°72 Rapporteur Jacques SALVATOR
Vote des taux d’imposition 2011

Question n°73 Rapporteur Jacques SALVATOR
Adoption du Plan Pluriannuel d’Investissement 2011-2015

Question n°74 Rapporteur Jacques SALVATOR
Création de nouvelles opérations en section d’investissement

Question n°75 Rapporteur Jacques SALVATOR
Adoption du budget primitif 2011 du budget annexe du SSIDPAAH

Question n°76 Rapporteur Jacques SALVATOR
Subventions de fonctionnement accordées aux associations pour l’année 2011

Question n°77 Rapporteur Jacques SALVATOR
Versement de subventions d’équipement à la Caisse des écoles d’Aubervilliers

Question n°78 Rapporteur Jacques SALVATOR
Versement d’une subvention d’équipement à l’OPH d’Aubervilliers dans le cadre du protocole CGLLS

Question n°79 Rapporteur Jacques SALVATOR
Acceptation du fonds de concours attribué par Plaine Commune pour le fonctionnement du Conservatoire à rayonnement régional d’Aubervilliers-La Courneuve


_ Question n°80 Rapporteur Jacques SALVATOR
Approbation du compte de résultat prévisionnel 2011de la convention de gérance du patrimoine communal

Question n°81 Rapporteur Jacques SALVATOR
Garantie d’emprunt accordée à la SA HLM Le Moulin Vert pour la construction de 44 logements rue Marcel Carné et chemin du Marcreux

Question n°82 Rapporteur Jacques SALVATOR
Aide aux victimes du tremblement de terre et du tsunami au Japon

Question n°83 Rapporteur Jacques SALVATOR
Délibération relative au maintien de Madame Malika AHMED en qualité de maire-adjoint

Question n°84 Rapporteur Jacques SALVATOR
Dénomination des rues

Question n°85 Rapporteur Evelyne YONNET
Adhésion à la charte "Villes-actives du Programme National Nutrition Santé (PNNS)" - Constitution du comité de pilotage "Plan local nutrition santé et désignation d’un référent "actions municipales du PNNS".

Question n°86 Rapporteur Jean-François MONINO
Maintenance et gestion du parc des extincteurs et des robinets incendies armés (R.I.A.) dans les différents bâtiments communaux. Années 2011 à 2013. Approbation du projet de marché.

Question n°87 Rapporteur Jean-François MONINO
Fourniture, livraison et montage de mobilier administratif pour les années 2011 à 2014. Approbation du marché et autorisation de signature.

Question n°88 Rapporteur Jean-François MONINO
Demande de subvention auprès du Conseil Général pour l’élaboration de l’Agenda 21 d’Aubervilliers - phase diagnostic

Question n°89 Rapporteur Jean-François MONINO
Création, entretien et contrôles des aires de jeux, équipements sportifs ludiques et sols sur le territoire de Plaine Commune. Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1 aux lots n°1 et n°3 du marché. - Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°1 au lot n°3 du marché.


_ Question n°90 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Echange sans soulte du bien en totalité situé 20 rue du Buisson/2 impasse du Buisson à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée AM 124, appartenant à la commune d’Aubervilliers contre la parcelle I 113 située 35 bd Anatole France à Aubervilliers, d’une superficie de 243 m² appartenant à la SCI AMIN.

Question n°91 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature de la convention entre la Ville d’Aubervilliers et l’association "Cultures du Cœur en Seine-Saint-Denis".

Question n°92 Rapporteur Yacine DIAKITE
Subvention du Conseil Régional d’Ile de France pour des actions de convivialité.

Question n°93 Rapporteur Yacine DIAKITE
Envoi d’une délégation au colloque de constitution du Réseau national des conseils consultatifs pour la citoyenneté des étrangers le 15 et le 16 avril 2011 à Toulouse

Question n°94 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Engagement de la Commune d’Aubervilliers à accueillir des volontaires sur le dispositif Service Civique

Question n°95 Rapporteur Christine RATZEL TOGO
Voyage en Chine du CMA tennis de table, dans le cadre du jumelage Aubervilliers - Iéna

Question n°96 Rapporteur Christine RATZEL TOGO
Rencontre de randonneurs pédestres du CMA en Alsace, dans le cadre du jumelage Aubervilliers - Iéna

Question n°97 Rapporteur Daniel GARNIER
Subvention au projet de l’école élémentaire Paul Langevin. Année scolaire 2010/2011

Question n°98 Rapporteur Daniel GARNIER
Approbation des nouveaux tarifs pour l’année scolaire 2011/2012 : restauration scolaire et goûters.

Question n°99 Rapporteur Daniel GARNIER
Restaurants scolaires : approbation des nouveaux tarifs pour l’année scolaire 2011/2012 concernant les enseignants et les hôtes de passage.

Question n°100 Rapporteur Benoît LOGRE
Soutien aux actions linguistique de proximité du Greta Geforme 93 destinées à favoriser l’insertion sociale et professionnelle des publics migrants.

Question n°101 Rapporteur Benoît LOGRE
Aménagement d’une micro-crèche au 26 rue du long sentier. Approbation du projet, de l’enveloppe financière et du plan prévisionnel de financement. Autorisation de demande de subventions.

Question n°102 Rapporteur Véronique HAMMACHE
Signature d’une convention de mission spécifique CLIC 2011 entre la ville d’Aubervilliers et la CNAV Ile de France

Question n°103 Rapporteur Véronique HAMMACHE
Convention tripartite réglant les relations entre le Service de Soins Infirmiers à Domicile pour Personnes Agées et Adultes Handicapés (SSIDPAAH) intégré au Centre Municipal de Santé et les Infirmiers Libéraux Diplômés d’Etat

Question n°104 Rapporteur Tedjini-Michel MAIZA
Extension du stationnement payant dans plusieurs zones en périphérie du centre ville. Approbation des nouvelles zones payantes et de leur règlementation.