Séance du 27 Avril 2006

Procès verbal

_ Question n° 068 Rapporteur Pascal BEAUDET

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 23 mars 2006

Question n° 069 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Pose, location et dépose d’une structure démontable à implantation prolongée, 10/12 rue de la Gare. Avenant n° 1 au marché passé avec la société Magic Mirrors

Question n° 070 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Adhésion d’une nouvelle collectivité au Sigeif

Question n° 071 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un immeuble de bureaux au 72 rue Henri Barbusse. Approbation du projet d’avenant et autorisation
de signature.

Question n° 072 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Propriété communale : 34 rue du Port. Demande d’autorisation de permis de démolir

_ Question n° 073 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Gymnases Robespierre et Manouchian, réfection des revêtements de sols et des salles sportives. Approbation du bilan global prévisionnel des travaux. Approbation
du projet de marché. Approbation du plan de financement. Demande de subventions .

_ Question n° 074 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Ecole Maternelle Anne Sylvestre.
Avenant n°1 au marché de travaux en entreprise générale avec l’entreprise BOUYGUES .

_ Question n° 075 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Marché de fournitures de tenues vestimentaires et d’uniformes (y compris leurs accessoires).

Question n° 076 Rapporteur Jacques SALVATOR

Convention Gestion Urbaine de Proximité (GUP)Vallès/La Frette

Question n° 077 Rapporteur Eric PLEE

Personnel communal : Avantages sociaux accordés au personnel communal au titre de l’année 2006.

Question n° 078 Rapporteur Eric PLEE

Personnel communal : service dentaire : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er mai 2003 avec monsieur Antoine KAROUBI, engagé en qualité de
chirurgien dentiste.

Question n° 079 Rapporteur Eric PLEE

Personnel communal : service dentaire : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er mai 2003 avec monsieur Paul BISSILA, engagé en qualité de chirurgien dentiste.

Question n° 080 Rapporteur Eric PLEE

Personnel communal : service dentaire : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er mai 2003 avec madame Claire GIBASSIER, engagée en qualité de chirurgien dentiste.

Question n° 081 Rapporteur Eric PLEE

Renouvellement à titre gracieux d’une concession funéraire.

_ Question n° 082 Rapporteur Sophie MATHIS

Demande d’Autorisation en vue d’exploiter un centre médical nucléaire sur le site de l’hôpital Avicenne au 125 boulevard de Stalingrad à Bobigny (93000), demande qui relève du régime des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement.

Question n° 083 Rapporteur Jean Jacques Karman

Annulation de la délibération n°290 du 27 novembre 2003 relative à l’attribution d’une subvention d’équilibre en faveur du budget annexe de revitalisation des sites industriels (R.S.I)

Question n° 084 Rapporteur Mériem DERKAOUI

Achat de places pour la coupe du Monde de rugby en 2007

_ Question n° 085 Rapporteur Daniel Garnier

Demande du Ministère des Affaires Etrangères concernant la subvention de l’association Comité de Coopération Aubervilliers Boully Solidaires