Séance du 15 décembre 2005

Le procès verbal

Question n° 246 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 24 novembre 2005

Question n° 247 Rapporteur Pascal BEAUDET
Conventions avec les Unions Locales de syndicats et sections syndicales.

Question n° 248 Rapporteur Pascal BEAUDET
Eradication des bidonvilles sur le territoire de la commune d’Aubervilliers. Projet social
d’accompagnement.

Question n° 249 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Propriété communale, 5 rue Schaeffer. Demande d’autorisation de permis de démolir - désaffectation et déclassement du terrain

Question n° 250 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Création d’une école maternelle de 5 classes, dans le quartier Maladrerie-Emile Dubois - Travaux d’infrastructure et de consolidations des sols par injections.

Question n° 251 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Maîtrise d’oeuvre à la rénovation des halls des bassins du Centre Nautique.

Question n° 252 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Mise en conformité et réfection des installations de chauffage du Centre Technique Municipal. Approbation du projet de marché et de la procédure de passation.

Question n° 253 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché d’entretien d’aménagements et de grosses réparations des bâtiments communaux 2006 à 2009. Approbation du projet de marché. Autorisation de signature

Question n° 254 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Nettoyage des vitres des bâtiments communaux années 2006 à 2008. Approbation du marché. Autorisation de signature

Question n° 255 Rapporteur Lucien MAREST
Signature de la convention d’objectifs triennale entre la Commune d’Aubervilliers et le Festival de Films "Pour éveiller les regards".

Question n° 256 Rapporteur Bernard VINCENT
Bilan de la vidéo surveillance des parkings de l’O.P.H.L.M.

Question n° 257 Rapporteur Laurence GRARE
Marché relatif aux analyses biologiques pour l’année 2006

Question n° 258 Rapporteur Laurence GRARE
Vœu : Contribution de la ville d’Aubervilliers à l’élaboration du Plan Régional de Santé Publique

Question n° 259 Rapporteur Evelyne YONNET
Opération d’aménagement "Port - Chemin vert".
Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales (CRACL) présenté par la SIDEC pour l’année 2004.
Approbation de l’avenant n° 1 à la Convention Public d’Aménagement.

Question n° 260 Rapporteur Evelyne YONNET
ZAC du Pont Tournant -Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) présenté par la SEM Plaine Commune Développement pour les années 2002-2003-2004.

Question n° 261 Rapporteur Evelyne YONNET
ZAC du Marcreux - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) présenté par la SIDEC pour l’année 2004 - Approbation de l’avenant n°8 à la convention publique d’aménagement, participation de la collectivité inscrite au bilan prévisionnel de l’opération en 2004

Question n° 262 Rapporteur Evelyne YONNET
ZAC Emile Dubois - Approbation du CRACL présenté par la SODEDAT 93 pour l’année 2004 - Approbation de l’avenant n°8 à la convention publique d’aménagement, participation de la collectivité inscrite au bilan prévisionnel de l’opération en 2004.

Question n° 263 Rapporteur Evelyne YONNET
Gestion des parkings souterrains appartenant à la Ville (exercice 2005).

Question n° 264 Rapporteur Evelyne YONNET
34, rue du Port : annulation de créances.

Question n° 265 Rapporteur Eric PLEE
Construction de bureaux 64, avenue de la République : convention de location avec l’Office Public d’HLM de la ville d’Aubervilliers.

Question n° 266 Rapporteur Eric PLEE
Revalorisation du tarif des concessions et droit de séjour au caveau provisoire du cimetière communal.

Question n° 267 Rapporteur Eric PLEE
Convention fixant les relations de coopération entre la ville d’Aubervilliers et l’Association "Comité des Œuvres Sociales des personnels de la ville et des établissements publics communaux d’Aubervilliers."

Question n° 268 Rapporteur Eric PLEE
Personnel Communal : Année 2006 : Attributions Vestimentaires.

Question n° 269 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : Coordination Petite Enfance : Crèche Familiale : renouvellement du contrat passé à compter du 1er Juillet 1999 avec Madame AMER Houria, engagée en qualité d’Assistante maternelle.

Question n° 270 Rapporteur Eric PLEE
Personnel Communal : Centre Municipal de Santé : Renouvellement du contrat passé à compter du 1er Juillet 1996 avec Madame CASTALDI épouse PECOT Isabelle, engagée en qualité de Médecin généraliste.

Question n° 271 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : direction Prévention et Sécurité : création d’un poste d’Attaché Territorial pour la Direction Prévention et Sécurité.

Question n° 272 Rapporteur Eric PLEE
Personnel Communal : Centre Municipal de Santé : Renouvellement du contrat passé à compter du 1er Juillet 1996, avec Madame PONCET Christine, engagée en qualité
de Médecin O.R.L.

Question n° 273 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : Centre municipal de santé : renouvellement du contrat passé à compter du 1er avril 1996 avec Madame GIRAUD Nathalie engagée en qualité de Chirurgien dentiste.

Question n° 274 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : Centre Municipal de Santé : Service Dentaire : Renouvellement du contrat passé à compter du 1er Juillet 1999 avec Madame DESJARS née JAMIN Murielle, engagée en qualité de Premier Prothésiste.

Question n° 275 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Construction d’une maison de l’enfance / relocalisation du Centre de Loisirs Solomon.Approbation de l’APS (avant-projet sommaire).

Question n° 276 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature de la convention avec la caisse des écoles d’Aubervilliers concernant le remboursement des dépenses de personnel engagées par la ville pour la mise en place du dispositif de réussite éducative et acceptation du financement.

Question n° 277 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature de la convention avec la caisse des écoles d’Aubervilliers concernant le projet mené par le centre municipal de santé "consultations prévention santé pour les
7 à 14 ans" et acceptation du financement par le programme de réussite éducative.

Question n° 278 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature de la convention avec la caisse des écoles d’Aubervilliers concernant le financement du projet "aide aux devoirs dans les maisons de l’enfance" mené par la
ville et acceptation du financement par le programme de réussite éducative.

Question n° 279 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature de la convention avec la Caisse des écoles d’Aubervilliers concernant le projet "promotion santé mentale chez les jeunes enfants confrontés à la précarité" et acceptation du financement par le dispositif de réussite éducative.

Question n° 280 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature de la convention avec la caisse des écoles d’Aubervilliers concernant le projet "scolarisation des enfants non francophones vivant en bidonville et déscolarisés" et acceptation du financement par le dispositif de réussite éducative.

Question n° 281 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature de la convention avec la caisse des écoles d’Aubervilliers concernant le "financement de l’ingéniérie du projet de mise en place du programme de réussite
éducative " et acceptation du financement par le programme de réussite éducative.

Question n° 282 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Tarifs du centre de loisirs maternel pour l’année 2006.

Question n° 283 Rapporteur A. HAFIDI - J. SALVATOR
Signature d’un deuxième Contrat Temps Libre avec la Caisse d’Allocations Familiales.

Question n° 284 Rapporteur M. AHMED - A. HAFIDI
Signature d’un deuxième contrat enfance avec la Caisse d’Allocations Familiales.

Question n° 285 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Décision modificative n°2.

Question n° 286 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2006.

Question n° 287 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Avenant n°1 à la convention de partage des moyens et des locaux avec Plaine Commune.

Question n° 288 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Détermination des acomptes sur subventions aux associations, établissements publics et syndicats intercommunaux, dans l’attente du vote du budget primitif 2006.

Question n° 289 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Réforme de l’instruction M14 : adoption du régime optionnel de budgétisation totale de l’opération de provisionnement.

Question n° 290 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Réforme de l’instruction M14 : fixation des durées d’amortissement des subventions
d’équipement versées.

Question n° 291 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Versement d’un complément de subvention à l’Association Sportive de la Jeunesse d’Aubervilliers (ASJA).

Question n° 292 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acceptation du fonds de concours versé par la Communauté d’Agglomération Plaine Commune pour le financement du fonctionnement du Conservatoire National de Région.

Question n° 293 Rapporteur Daniel GARNIER
Attribution d’une subvention complémentaire en faveur de l’association "Aubervilliers-Boully-Solidaires/Les amis de Boully".

Question n° 294 Rapporteur Daniel GARNIER
Attribution d’une subvention complémentaire en faveur de l’association "Aubervilliers-Boully solidaire - Les amis de Boully" pour le déplacement d’une délégation.

Question n° 295 Rapporteur Jacqueline SANDT
Présentation du rapport de l’année 2004 relatif à la délégation de service public des marchés d’approvisionnement (Centre, Montfort, Quatre Chemins).

Question n° 296 Rapporteur Malika AHMED
Approbation du procès-verbal de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 24 novembre 2005.

Question n° 297 Rapporteur Abderrahim HAFIDI

Signature de la convention avec la caisse des écoles d’Aubervilliers, concernant le projet « mobilisation des professionnels de santé en direction des adolescents - MOSAIQUE » et acceptation du financement par le dispositif de réussite éducative.

Question n° 298 Rapporteur Laurence GRARE
Convention pour le versement d’une subvention entre l’association Aides Ile-de-France et la commune d’Aubervilliers : année 2005.