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Séance du 23 Septembre 2010

publié le 14 octobre 2010 (modifié le 28 février 2013)

Procès verbal

Question n° 186 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 juillet 2010.

Question n° 187 Rapporteur Ugo LANTERNIER
Avis de la Ville d’Aubervilliers sur le projet de Programme Local de l’Habitat 2010-2015 de la Communauté d’Agglomération Plaine Commune

Question n° 188 Rapporteur Jacques SALVATOR
Budget supplémentaire du budget principal 2010 de la commune

_ Question n° 189 Rapporteur Jacques SALVATOR

Commencement des opérations réelles sur le budget annexe du Service de Soins Infirmiers à Domicile pour les Personnes Agées et les Adultes Handicapés (SSIDPAAH) pour l’exercice 2010

Question n° 190 Rapporteur Jacques SALVATOR
Garantie à 100 % accordée à l’association Aurore pour un emprunt d’un montant de 3 840 000 € contracté auprès de la Caisse d’Epargne

Question n° 191 Rapporteur Jacques SALVATOR
Avance remboursable accordée à la Caisse des Ecoles de la commune d’Aubervilliers

Question n° 192 Rapporteur Jacques SALVATOR
Versement de deux subventions et d’une avance remboursable à la Caisse des Ecoles Publiques d’Aubervilliers pour la mise en place de l’internat d’excellence de Bury

Question n° 193 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignations de conseillers municipaux à diverses fonctions.

Question n° 194 Rapporteur Jacques SALVATOR
Remplacement d’un représentant au conseil d’administration de l’office municipal de la jeunesse d’Aubervilliers (OMJA).

Question n° 195 Rapporteur Jacques SALVATOR
Engagement de la ville d’Aubervilliers pour la réalisation des Objectifs du Millénaire pour le Développement

Question n° 196 Rapporteur Jacques SALVATOR
Convention entre la commune et l’association Aubervacances Loisirs fixant les modalités de versement de l’avance remboursable

Question n° 197 Rapporteur Jacques SALVATOR
Fixation des critères liés à l’utilisation de l’imputation comptable Fêtes et Cérémonies et Frais de réception

Question n° 198 Rapporteur Evelyne YONNET
Demande de renouvellement de la Maîtrise d’Œuvre Urbaine et Sociale (MOUS) "saturnisme" avec l’Etat - Année 2010.

Question n° 199 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention d’attribution de subvention entre la ville d’Aubervilliers et l’Agence nationale pour la Cohésion sociale et l’Egalité des chances - Coordination ASV - Exercice 2009 -.

Question n° 200 Rapporteur Evelyne YONNET
Subvention 2010 de la commune d’Aubervilliers à l’Association Immobilière à Vocation
Sociale (AIVS)

Question n° 201 Rapporteur Evelyne YONNET
Fixation des indemnités de fonction d’un membre du conseil municipal.

Question n° 202 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : renouvellement d’un contrat d’un chirurgien dentiste- orthodontiste au centre municipal de santé pour une durée de 3 ans

Question n° 203 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : approbation de recrutement d’un dermatologue pour une période de 3 ans au centre municipal de santé

Question n° 204 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : renouvellement d’un contrat pour une durée de 3 ans d’un médecin spécialisé en psychiatrie au service d’hygiène et de santé Page 2 sur 6

Question n° 205 Rapporteur Evelyne YONNET
5 rue de la Gare, parcelle cadastrée R 3 : acquisition de la cave correspondant au lot 21, appartenant à la succession vacante de Monsieur FAGHINO, gérée par la Direction Nationale d’Interventions Domaniales (DNID).

Question n° 206 Rapporteur Evelyne YONNET
Renouvellement des conventions de délégation de paiement des dépenses de soins pour les usagers du Centre Municipal de Santé avec diverses mutuelles

Question n° 207 Rapporteur Jean-François MONINO
Travaux d’entretien, d’aménagement et de grosses réparations des bâtiments communaux et des espaces extérieurs attenants - Années 2010 à 2013 - Avenant n°1 au lot n°1 : "Maçonnerie". Approbation du projet d’avenant. Autorisation de signature.

Question n° 208 Rapporteur Jean-François MONINO
Vérification, Maintenance et installation des systèmes de désenfumage dans les différents bâtiments communaux année 2009 2010. Approbation du projet d’avenant. Autorisation de signature.

Question n° 209 Rapporteur Jean-François MONINO
Fourniture de mobilier et matériel destinés aux divers services municipaux - Années 2009-2010. Avenant n°1 au lot n°2 : Sièges divers. Approbation du projet d’avenant. Autorisation de signature.

Question n° 210 RapporteurJean-François MONINO
Maintenance des photocopieurs de la ville et des écoles pour les années 2010 à 2011. Avenant n°1. Approbation du projet d’avenant. Autorisation de signature.

Question n° 211 Rapporteur Jean-François MONINO
Vérification, maintenance et installation des systèmes de désenfumage dans les différents bâtiments communaux années 2011 et 2012.

Question n° 212 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
51 rue Sadi Carnot - parcelle cadastrée U 50, bâtiment A : acquisition du fonds de commerce exploité sur les lots 1 et 4, appartenant à M. Jean-Baptiste CANNIZZARO.

Question n° 213 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Complément de subvention à l’association DIDATTICA pour le projet de "Jardin des fissures", œuvre éphémère de Land Art sur une friche du quartier du Landy.

Question n° 214 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Complément de subvention accordé à l’association Le Studio - exercice 2010.

Question n° 215 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Prise en charge des frais engagés par les artistes et soutien financier du projet "The Room" dans le cadre de la Nuit Blanche - 2 octobre 2010.

Question n° 216 Rapporteur Yacine DIAKITE
Attribution d’une subvention annuelle à l’Association familiale des gens du voyage d’Ile-de France

Question n° 217 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Subvention de la Fondation de France dans le cadre du projet Enquête de clichés

Question n° 218 Rapporteur Christine RATZEL-TOGO
Envoi d’une délégation à Iéna à l’occasion de la cérémonie du vingtième anniversaire de la réunification de l’Allemagne

Question n° 219 Rapporteur Christine RATZEL-TOGO
Aide aux victimes des inondations au Pakistan

Question n° 220 Rapporteur Daniel GARNIER
Ajustement de la participation financière de la Ville au fonctionnement des écoles privées

Question n° 221 Rapporteur Daniel GARNIER
Avenant à la convention passée entre la caisse des écoles et la Ville d’Aubervilliers concernant l’organisation des classes de neige en 2011.

Question n° 222 Rapporteur Daniel GARNIER
Classes de neige : Année scolaire 2010/2011 : participations familiales aux frais de séjour.

Question n° 223 Rapporteur Daniel GARNIER
Organisation des études surveillées dans les écoles élémentaires de la commune à compter du 01 janvier 2011.

Question n° 224 Rapporteur Daniel GARNIER
Agenda 21 Scolaire convention avec la Communauté d’Agglomération Plaine Commune, la coopactives vexin oise - DiverScités, les petits débrouillards, la ville d’Aubervilliers et l’Etat - Inspection académique.

Question n° 225 Rapporteur Tunis THEURIER-AZZOUZ
Convention tripartite de partenariat entre l’Education Nationale, la Commune et la Caisse des Ecoles d’Aubervilliers sur la création d’un internat d’excellence à Bury dans l’Oise

Question n° 226 Rapporteur Benoît LOGRE
Modification de la programmation 2010 de l’enveloppe régionale "Animation sociale des quartiers"

Question n° 227 Rapporteur Benoît LOGRE
Subvention de la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis au centre social d’Aubervilliers au titre de l’accompagnement « Sorties familiales et/ou projets jeunes »

Question n° 228 Rapporteur Véronique HAMMACHE
Convention de partenariat entre le Comité Départemental d’Education pour la Santé (CODES) et la commune d’Aubervilliers pour la mise en place du programme de prévention de la dépendance chez les personnes âgées

Question n° 229 Rapporteur Tedjini-Michel MAIZA
Nomination des membres représentant la ville d’Aubervilliers dans le cadre de la Commission Locale d’Information et de Surveillance (CLIS) relative à la société PAPREC Ile-de-France située à La Courneuve.

Question n° 230 Rapporteur Bernard VINCENT
Approbation de la délibération du Comité d’administration du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF) portant sur l’adhésion de la commune de
Rocquencourt.

Question n° 231
Voeu : les orphelins de 16 heures

Question n° 232 Rapporteur Jacques SALVATOR
Modification dans la composition des délégations en Chine (Shanghaï) et en Palestine (Beit-Jala).

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